AP "ALTERPAINT-FRANCE S.A"
Présentation de la marque AP "ALTERPAINT-FRANCE S.A"
Déposée le 13 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Alterpaint France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP "ALTERPAINT-FRANCE S.A" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AP "ALTERPAINT-FRANCE S.A" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636153.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP "ALTERPAINT-FRANCE S.A" est expirée depuis le 13 juillet 2006.
Alterpaint France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35